Mentions légales

Bienvenue sur le site frontaliers-grandest.eu. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions générales d’utilisation et vous vous engagez à les respecter. Le contenu de la présente notice peut être amené à changer ; nous vous invitons par conséquent à la consulter régulièrement.

Identification :

Editeur :
CRD EURES / Frontaliers Grand Est
WTC tour B
2, rue Augustin Fresnel
F- 57070 METZ

Statuts du CRD EURES / Frontaliers Grand Est (Cliquer sur le lien)

Directeur de la publication :
Edouard JACQUE, Président du CRD EURES / Frontaliers Grand Est

Concepteur et Hébergeur : LORWEB, Metz

Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Ce site internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit et sans autorisation du CRD EURES / Frontaliers Grand Est constituent une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Protection des données personnelles

Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel), toute personne ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données la concernant. Ces droits peuvent être exercés en nous adressant un message par le biais de notre formulaire de contact.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet sont clairement identifiés. Le CRD EURES / Frontaliers Grand Est décline toute reponsabilité envers le contenu et les pratiques de ces sites.

Responsabilité

Ce  site contient des informations juridiques à caractère général destinées à aider l’utilisateur. Bien que nous nous efforcions de présenter des informations correctes et corrigions, le cas échéant, les éventuelles erreurs qui pourraient nous être signalées, ces données n’ont qu’une valeur informative et ne peuvent être considérées comme faisant foi juridiquement et ne peuvent engager la responsabilité du CRD EURES / Frontaliers Grand Est et du site www.frontaliers-grandest.eu.

La Commission européenne et la Région Grand Est déclinent toute responsabilité pour le contenu de ce site internet et ne peut être tenue responsable pour l’utilisation des informations de ce site.

Google Analytics
Ce site internet utilise Google Analytics, un service d’analyse de sites internet de Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des « Cookies », fichiers de textes stockés sur votre ordinateur et permettant l’analyse de l’utilisation que vous faites du site internet. Les informations générées par les Cookies sur votre utilisation du site sont en général transférées et stockées sur un serveur de Google aux USA. Sur mandat de l’administrateur du présent site internet, Google utilisera ces informations pour évaluer votre utilisation du site, collecter des rapports sur les activités sur le site et réaliser d’autres services en faveur de l’administrateur du site internet en liaison avec l’utilisation du site et d’internet.
L’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics ne sera pas regroupée avec d’autres données de Google. Vous pouvez refuser la sauvegarde de Cookies en configurant en conséquence le logiciel de votre navigateur ; nous vous rappelons que dans ce cas, éventuellement, vous ne pourrez pas utiliser complètement toutes les fonctions de ce site Internet.



ADRESSE
WTC Tour B
2 rue Augustin Fresnel
57070 METZ
Tél. +33 (0)3 87 20 40 91

Nous utilisons des cookies pour assurer le bon fonctionnement du site. En le consultant, vous acceptez l’utilisation des cookies.

En savoir plus